Entretien et réparation des terrains en gazon synthétique et en gazon naturel du site sportif d'écully - 2023-2027
L'essentiel
Objet du marché
Le contrat est conclu selon la technique de l'accord-cadre et, toutes ses stipulations contractuelles étant fixées, il s'exécutera à bons de commande conformément aux articles R.2162-2 alinéa 2, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la Commande publique.L'accord-cadre est passé sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 80 000 euro(s) Ht.Le contrat prendra effet à compter de sa date de notification pour une durée d'un an et sera reconductible tacitement 3 fois, pour la même durée
Procédure et conditions
- Validité des offres
- 120 jours
Acheteur
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.