Entretien Pdipr et petits ouvrages d'art
Vaugneray (69)Communaute De Communes Des Vallons Du Lyonnais
ServicesFerméBOAMP
L'essentiel
Type
Services
Procédure
Procédure Ouverte
Date limite
06/02/2024 à 00:00
Durée
24 mois
Lieu
Vaugneray (69)
Réf.
24-5254
CPV
90600000
Autre
Réf. interne acheteur
2024MS01
Objet du marché
Le présent marché porte sur des travaux d'entretien de chemins, d'espaces naturels publics, et des petits ouvrages d'art du territoire de la CCVL. Le présent marché est un marché public de service, réservé à des structures d'insertion par l'activité économique, en application des articles L2113-13 et R2113-7 du Code de la commande publique
Procédure et conditions
Critères d'attribution
énoncé dans le Rc
Acheteur
Communaute De Communes Des Vallons Du Lyonnais
69670 Vaugneray
Voir le profil acheteurProfil acheteur (plateforme)Lieu d'exécution
Vaugneray (69)
27 chemin du stade 69670 - Vaugneray
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.