Entretien du patrimoine arboré et diagnostic des arbres du domaine public et privé
Entretien du patrimoine arboré et diagnostic des arbres du domaine public et privé
L'essentiel
Objet du marché
Le marché concerne la réalisation de prestations d'entretien du patrimoine arboré, de soins dispensés aux arbres ainsi que diagnostics sanitaires des arbres du domaine public et privé composant le patrimoine arboré de la Ville du Vésinet.Le contrat faisant l'objet de la présente consultation est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande de travaux, dont les prix sont unitaires.Il est passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles 42-1°a) de l'ordonnance no2015-899 et 25-I.1°, 67 et 68 du décret no2016-360.Le cahier des clauses administratives générales de référence est le Ccag applicable aux marchés de marchés publics de travaux issu de l'arrêté du 8 septembre 2009, modifié par l'arrêté du 3 mars 2014
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.