Entretien Du Patrimoine Arboré De La Commune De Caissargues
L'essentiel
Objet du marché
la Présente consultation concerne l'entretien du patrimoine arboré sur le domaine public et privé de la commune de Caissargues.Les prestations seront réglées par application des prix présents dans le bordereau des prix unitaires selon les stipulations de l'acte d'engagement.L'accord cadre à bon de commande sera conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 50 000.00 euro(s) Ht. Ce montant sera identique pour chaque période de reconduction.L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter du 01/10/2022, ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure
Procédure et conditions
Critères d'attribution
énoncé dans le Rc
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.