Entretien et nettoyage des espaces verts de la commune d'Auriol
L'essentiel
Objet du marché
L'accord-cadre est 'composite'. Il comprend une partie 'marché ordinaire' et une partie 'accord-cadre à bons de commande'. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges, la durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 3 ans. La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique
Procédure et conditions
Critères d'attribution
énoncé dans le Rc
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.