Entretien Et Maintenance Des Toitures Des Batiments Communaux
L'essentiel
Objet du marché
L'accord-cadre est 'composite'. Il comprend une partie 'marché ordinaire' et une partie 'accord-cadre à bons de commande'.L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Pour la partie " marché ordinaire ", l'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat, valant ordre de commencer les prestations.Pour la partie " accord-cadre à bons de commande ", les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces de l'accord-cadre
Procédure et conditions
Critères d'attribution
énoncé dans le Rc
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.