Entretien, grosses réparations et travaux neufs
Entretien, grosses réparations et travaux neufs
L'essentiel
Objet du marché
L'accord-cadre mono attributaire avec minimum et maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Le montant de l'accord cadre pour sa période initiale est défini(e) comme suit : minimum HT 250 000 euro(s) ; Maximum HT : 1 200 000 euro(s) HT;
Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires
Attribution
- Date d'attribution
- 09/03/2026
Procédure et conditions
Critères d'attribution
énoncé dans le Rc
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.