Enlèvement, transport et traitement des déchets non dangereux sur plusieurs sites départementaux
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le contrat est conclu pour une période initiale d'un an et est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des pri
L'essentiel
Objet du marché
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le contrat est conclu pour une période initiale d'un an et est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Le montant maximum annuel est de 52 500 euro(s) HT. Le montant maximum global (période initiale et reconductions éventuelles) est de 210 000 euro(s) HT
Procédure et conditions
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.