Elaboration d'un schéma de mobilité durable sur la commune des allues
Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Le contrat p
L'essentiel
Objet du marché
Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Le contrat prévoit le versement d'une avance avec obligation de constituer une garantie à première demande ou caution en contrepartie. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Procédure et conditions
Critères d'attribution
énoncé dans le Rc
Acheteur
Lieu d'exécution
Prochaine action
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics du bâti.