Elaboration Du Plui de Vienne Condrieu Agglomération et son Evaluation Environnementale
L'essentiel
Objet du marché
La procédure de passation utilisée est la procédure avec négociation. La procédure se déroule en 2 phases :- Phase 1 : Sélection des candidaturesLa première phase " remise des candidatures " : sélection de 3 candidats qui seront admis à présenter une offre. Les candidats non retenus sont informés par le maître d'ouvrage. Aucune offre de prix n'est demandée à ce stade.-Phase 2 : Remise des offresDans une seconde phase " offres ", chaque candidat admis à présenter une offre recevra un dossier de consultation complet. Les documents composant ce dossier de consultation fixeront les modalités de déroulement de cette deuxième phase ainsi que les conditions de remise des offres.Marché mixte :-Marché ordinaire pour l'élaboration du Plui et de son évaluation environnementale pour la partie à prix global et forfaitaire.-Accord-cadre à bons de commandes pour la partie à prix unitaires sans montant minimum et avec montant maximum sur toute la durée du contrat de 100 000,00 euro(s) Ht
Procédure et conditions
- Validité des offres
- 120 jours
Acheteur
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.