Elaboration du Plan Climat Air et Energie Territorial (Pcaet) / Evaluation Environnementale Stratégique (Ees)
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L'essentiel
Objet du marché
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.Le présent marché a pour objet l'élaboration et l'animation du Plan Climat Air Energie Territorial (Pcaet) et de l'Evaluation Environnementale Stratégique (Ees) à l'échelle communautaire.Les résultats du présent marché sont à livrer pour le compte de la Capa désignée ci-après par le terme de Maitre d'Ouvrage (Mo)
Procédure et conditions
- Validité des offres
- 180 jours
Acheteur
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.