Ecole élémentaire Jean-Philippe Rameau Création d'un ascenseur et mise en accessibilité Pmr
Cette consultation concerne la création d'un ascenseur et mise en accessibilité aux personnes à mobilité réduite.La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1
L'essentiel
Objet du marché
Cette consultation concerne la création d'un ascenseur et mise en accessibilité aux personnes à mobilité réduite.La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Cette consultation concerne la création d'un ascenseur et mise en accessibilité aux personnes à mobilité réduite
Procédure et conditions
Critères d'attribution
énoncé dans le Rc
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.