Distribution du journal municipal de la Commune de Beaune
La présente consultation a pour objet la distribution du journal municipal de la Commune de Beaune. Il s'agit de la relance du lot 2 du marché notifié le 28 mai 2021. En effet, le titulaire du marché n'est plus en mesure d'assurer la distri
L'essentiel
Objet du marché
La présente consultation a pour objet la distribution du journal municipal de la Commune de Beaune. Il s'agit de la relance du lot 2 du marché notifié le 28 mai 2021. En effet, le titulaire du marché n'est plus en mesure d'assurer la distribution et le marché lui a par conséquent été résilié.
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande passé sous la forme d'un marché à procédure adaptée en application des articles L2125-1 1° et L2123-1, et des articles R2123-1 1°, R2123-5, R2162-1 à R2162-6, et R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique.
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Ce marché est passé sans minimum et avec un maximum de 20 000 euro(s) HT pour toute la durée du marché. Le journal municipal sera édité à 12 600 exemplaires par numéro.
Le marché prend effet à compter de l'émission du premier bon de commande jusqu'au premier trimestre 2026 afin de coïncider avec la durée du marché du lot 1 de la précédente consultation.
La notification du marché est envisagée en septembre 2024 et la première distribution est envisagée début octobre 2024.
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics du bâti.