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Publié le 11/03/2025Réf. 25-26793

Dispositif de prévention et de lutte contre le harcèlement et les risques psychosociaux, ainsi que de formation au management, dans les relations de travail.

Paris (75)Assemblée nationale
ServicesFerméBOAMP
Acheteur public
Assemblée nationale
Paris
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L'essentiel

Type
Services
Procédure
Procédure Ouverte
Date limite
04/04/2025 à 12:00
Montant
208 333 €
Durée
48 mois
Allotissement
2 lot(s)
Lieu
Paris (75)
Réf.
25-26793
CPV
85000000
Autre
Réf. interne acheteur
24M032

Objet du marché

L'accord-cadre a pour objet la mise en place de dispositif de prévention et de lutte contre le harcèlement et les risques psychosociaux, ainsi que de formation au management, dans les relations de travail.

Précisions de l'acheteur

Prestations similaires : L'acheteur pourra recourir à la procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence pour la réalisation de prestations similaires à celles des lots 1 et 2, tel que prévu par l'article R. 2122-7 du CCP (code de la commande publique), sans que cela n'amène au dépassement du montant maximum du lot correspondant.

Durée et lieu d'exécution des prestations : La durée du lot 1 est de 1 an à compter du 16 mai 2025 ou de la date de notification de ce lot si celle-ci est postérieure. Pour le lot 2, cette durée est de 1 an à compter de la date de sa notification. Chaque lot peut être reconduit de façon expresse 3 fois par périodes consécutives de 1 an. Il ne peut dépasser 4 ans.

Acheteur

Assemblée nationale
126 rue de l'Université, 75007 Paris
Autorité gouvernementale centrale
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Lieu d'exécution

Paris (75)
Adresses non extraites — voir le DCE pour précision.

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À propos de ce marché public

Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.