diagnostic et accompagnement des travailleurs indépendants non-salariés allocataires du rsa sur le département du finistère
Le marché est décomposé en 3 tranches conformément aux articles R2113-4 à R2113-6, soit une tranche ferme et deux tranches optionnelles.Il sagit dun accord-cadre à bons de commande mono-attributaire avec minimum et maximum en quantités.
L'essentiel
Objet du marché
Le marché est décomposé en 3 tranches conformément aux articles R2113-4 à R2113-6, soit une tranche ferme et deux tranches optionnelles.Il sagit dun accord-cadre à bons de commande mono-attributaire avec minimum et maximum en quantités.
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.