Création d'une bulle Nature Ecole Victor Hugo et parkings associés
L'exécution des prestations aura lieu du 17/07/2023 au 02/10/2023, un ordre de service de démarrage sera transmis (60 jours de réalisation).La partie plantation aura lieu en automne.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et son
L'essentiel
Objet du marché
L'exécution des prestations aura lieu du 17/07/2023 au 02/10/2023, un ordre de service de démarrage sera transmis (60 jours de réalisation).La partie plantation aura lieu en automne.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et sont actualisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.Modalités de financement : articles R2191-3 à R.2192-36 du code de la commande publique.Modalités de règlement des comptes : selon le Ccag - Travaux.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Une retenue de garantie est prévue au marché. Il ne sera pas accepté de caution personnelle et solidaire.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social détaillées au cahier des charges ainsi que des clauses environnementales
Procédure et conditions
Critères d'attribution
énoncé dans le Rc
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.