Création d'ascenseurs sur les sites de l'école élémentaire Moreau et Macé
La procédure de passation utilisée est la procédure adaptée ouverte pour les lots 1, 3 et 7.Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commandepublique.Concernant les lots 2, 4, 5 et 6, la procédu
L'essentiel
Objet du marché
La procédure de passation utilisée est la procédure adaptée ouverte pour les lots 1, 3 et 7.Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commandepublique.Concernant les lots 2, 4, 5 et 6, la procédure de passation utilisée est la procédure sanspublicité ni mise en concurrence de l'article R2122-8 du Code de la Commande publique, lesconditions du b 2° de l'article R.2123-1 du Code de la Commande publique étant remplies
Attribution
- Date d'attribution
- 08/11/2022
Procédure et conditions
Critères d'attribution
énoncé dans le Rc
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.