Coordination Sps : Opérations de Vrd (niveaux 2 et 3) et de Batiments (niveaux 2 et 3)
L'accord-cadre fait l'objet d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique avec la CAPFT (coordonnateur) et les Villes de Thionville - Basse-Ham et Tressange. Procédure adaptée o
L'essentiel
Objet du marché
L'accord-cadre fait l'objet d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique avec la CAPFT (coordonnateur) et les Villes de Thionville - Basse-Ham et Tressange. Procédure adaptée ouverte, soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique. Accord-cadre multi attributaire (2) exécuté par émission de bons de commande selon modalités CCAP. La durée est de 4 ans à compter du 01/01/2026. Lot 1 : montant minimum 19 000 euro(s) HT maximum 90 000 euro(s) HT - Lot 2 : montant minimum 19 000 euro(s) HT maximum 110 000 euro(s) HT. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée, à plusieurs opérateurs économiques (2). Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires, révisables annuellement. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les prestations similaires envisagées. Cette consultation pourra faire l'objet d'une négociation
Lots2
| N° | Intitulé | CPV |
|---|---|---|
| 1 | 01 : Opérations de Voiries et Réseaux - niveaux 2 et 3. Opérations de Voiries et Réseaux - niveaux 2 et 3<br/>Montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 19 000,00 Euro(s) H.T | 71317200 |
| 2 | 02 : Opérations de Bâtiments - niveaux 2 et 3. Opérations de Bâtiments - niveaux 2 et 3<br/>Montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 19 000,00 Euro(s) H.T | 71317200 |
Attribution
1 contrat notifié
| Titulaire | Montant | Offres | Notifié le |
|---|---|---|---|
| 40842252500381 | 90 000 € | 13 | 17/02/2026 |
L'avis annonce 2 lots ; 1 attribution connue.
Procédure et conditions
Critères d'attribution
énoncé dans le Rc
Acheteur
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.