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Publié le 09/11/2025Réf. 25-124212

Convention de participation pour la mise en oeuvre d'une couverture complémentaire de prévoyance au profit des agents de la Ville de Royat

Convention de participation pour la mise en oeuvre d'une couverture complémentaire de prévoyance au profit des agents de la Ville de Royat

ROYAT (63)COMMUNE DE ROYAT
ServicesFerméBOAMP
Acheteur public
COMMUNE DE ROYAT
ROYAT
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L'essentiel

Type
Services
Procédure
Procédure Ouverte
Date limite
19/12/2025 à 12:00
Durée
69 mois
Lieu
ROYAT (63)
Réf.
25-124212
CPV
66512200
Autre
CPV additionnels
20
Réf. interne acheteur
2025-CONTRAT-PREVOYANCE
Corps d'états
1.08

Objet du marché

La présente consultation a pour objet la souscription de contrat d'assurance à adhésion facultative portant sur la prévoyance des agents du Pouvoir Adjudicateur.

Acheteur

COMMUNE DE ROYAT
46 BD BARRIEU, 63130 ROYAT
Organisme de droit public
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Lieu d'exécution

ROYAT (63)
63130 · Département 63

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