-Contrôles préalables à la réception des travaux de terrassement et de pose de réseaux d'assainissement eaux usées et eaux pluviales - Contrôles visuels et télévisuels des réseaux d'assainissement et
-Contrôles préalables à la réception des travaux de terrassement et de pose de réseaux d'assainissement eaux usées et eaux pluviales - Contrôles visuels et télévisuels des réseaux d'assainissement et
L'essentiel
Objet du marché
-Contrôles préalables à la réception des travaux de terrassement et de pose de réseaux d'assainissement eaux usées et eaux pluviales
- Contrôles visuels et télévisuels des réseaux d'assainissement et pluviaux existants
Tranches et options
accord cadre reconductible 3 fois pour des périodes d'un an
Attribution
- Titulaire
- CITEC
- Date d'attribution
- 03/12/2025
Recours
- Référé précontractuel prévu aux articles L.5511 à L.55112 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
Voir plus
- Référé contractuel prévu aux articles L.55113 à L.55123 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 5517 du CJA.
- Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Pour obtenir des renseignement
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.