Le contrat porte sur les prestations suivantes : Entretien et nettoyage du pôle culturel l'Apostrophe
L'essentiel
Objet du marché
Il s'agit d'un accord-cadre avec émission de bons de commande en application des articles R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique.Pour le lot no1 : Il s'agit d'un accord?cadre mono attributaire sans minimum et avec un montant maximum annuel de 120 000 euro(s) Ht qui est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique.Pour le lot no2 : Il s'agit d'un accord?cadre mono attributaire sans minimum et avec un montant maximum annuel de 10 000 euro(s) Ht qui est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique
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- Titulaires
- Sud Service, Pro Impec
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.