La consultation a pour objet la réalisation de prestations d?abonnement à des revues françaises et étrangères pour les établissements hospitaliers membres du GCS UNIHA.
L'essentiel
Objet du marché
La consultation a pour objet la réalisation de prestations d?abonnement à des revues françaises et étrangères pour les établissements hospitaliers membres du GCS UNIHA.
Recours
Référé précontractuel (Art L551-1 et s. du CJA) Référé contractuel (art. L 551-13 et s. du CJA) Recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence « Tarn et Garonne »
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.