Consultation no 23D0071 - Entretien spécialisé des ouvrages d'art du Département et des communes de l'Aube-.
Il s'agit d'accords-cadres mono-attributaires à bons de commande passés selon une procédure adaptée en application des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 du CCP, sans montant minimum mais avec un montant maximum de 5 000 000,00 ¤ HT soit 6 000
L'essentiel
Objet du marché
Il s'agit d'accords-cadres mono-attributaires à bons de commande passés selon une procédure adaptée en application des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 du CCP, sans montant minimum mais avec un montant maximum de 5 000 000,00 ¤ HT soit 6 000 000,00 ¤ TTC sur toute la durée des accords-cadres (4 ans). Les travaux font l'objet de 5 lots.Les variantes libres ne sont pas autorisées.Les accords-cadres sont conclus pour une durée de 12 mois à compter de la date de notification et pourront être reconduits par voie tacite pour les années 2025, 2026 et 2027 pour une durée de 12 mois à la date anniversaire de la notification.-.
Attribution
- Date d'attribution
- 01/03/2024
Lieu d'exécution
Prochaine action
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics du bâti.