Construction de la maison des femmes de la ville de Nancy - Réhabilitation et extension-.
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L'essentiel
Objet du marché
La procédure de passation utilisée est la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique. La consultation est décomposée en 14 lots. Pour la durée du contrat et les délais d'exécution, voir l'article 6 de l'acte d'engagement et l'article 5 du CCAP. Une visite sur site est préconisée (voir article 6.2 du RC). Le lot Gros oeuvre, démolition, charpente métallique contient une prestation supplémentaire éventuelle (PSE) à laquelle il est obligatoire de répondre. Le contrat contient une clause d'insertion sociale (voir CCAP). Pour les documents à remettre au titre de l'offre, il est nécessaire de se référer à l'article 6.1 du RC. Une clause de variation des prix est prévue (voir CCAP).-.
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.