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Publié le 24/08/2024Réf. 24-96924

Construction d'une école internationale, d’un accueil de loisirs, d’un espace intergénérationnel dans le quartier Jules Guesde - Relance Lot 06 Etanchéité / Végétalisation - Relance Lot 0-.

Construction d'une école internationale, d’un accueil de loisirs, d’un espace intergénérationnel dans le quartier Jules Guesde - Relance Lot 06 Etanchéité / Végétalisation - Relance Lot 0-.

TROYES (10)Commune de Troyes
TravauxFerméBOAMP
Acheteur public
Commune de Troyes
TROYES
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L'essentiel

Type
Travaux
Procédure
Procédure Ouverte
Date limite
25/09/2024 à 17:00
Durée
28 mois
Allotissement
3 lot(s)
Lieu
TROYES (10)
Réf.
24-96924
CPV
45211350
Construction
CPV additionnels
345
Réf. interne acheteur
202401160949REL3
Corps d'états
1.09

Objet du marché

Le projet de construction d’un nouveau groupe scolaire entre dans le cadre du projet NPNRU et vise à construire un bâtiment regroupant dans une seule entité, un groupe scolaire (7 classes de maternelle et 14 classes en élémentaire), un restaurant scolaire, un accueil périscolaire, un centre de loisirs ainsi qu’un centre intergénérationnel. La future construction entre dans une démarche environnementale et vise l’obtention de plusieurs labels: Certification HQE bâtiment durable, Passivhaus bâtiment Passif, bâtiment BBCA bas carbone, label Biosourcé, label Accessibilité et label Intairieur. Cette opération de travaux est décomposée en 28 lots. Pour information, Les lots préparatoires n° 00, 00A et 00B ont été attribués. Les lots n° 01, 02, 03, 04, 05A, 05B, 09, 11B, 12B, 16, 17A, 17B et 18 ont été attribués.Les lots n° 10, 11A,12A, 14 et 15 sont en cours d’analyse. Les lots n° 01B, 08, 17C et 19 seront lancés prochainement. Les prestations relèvent de la catégorie 1 au sens du Code du Travail. A titre indicatif : Date prévisionnelle de notification : fin octobre 2024 / Date prévisionnelle de début de la période de préparation : début novembre 2024 / Date prévisionnelle de début des travaux : mi-novembre 2024. Fin du chantier impérative au 31 juillet 2025 pour une ouverture au public du bâtiment pour la rentrée de septembre 2025. Délais d’exécution contraints pour chacun des lots : les entreprises candidates devront prévoir des moyens matériels et humains adaptés et suffisants en fonction de cette exigence. La présente consultation concerne uniquement la relance des lots suivants, déclarés sans suite lors de la consultation initiale : - 06 Etanchéité / Végétalisation : déclaré sans suite lors de la précédente consultation pour motif d’intérêt général par décision n° D2024/0084 du 12/08/2024 en raison d’imprécisions au sein du cahier des charges techniques. - 07 Façade pierre : déclaré sans suite lors de la précédente consultation pour motif d’infructuosité par décision n° D2024/0040 du 23/04/2024 en raison en raison d’imprécisions au sein du cahier des charges techniques. - 13 Chape / Carrelage / Faïences : déclaré sans suite lors de la précédente consultation pour motif d’infructuosité par décision n° D2024/0085 du 12/08/2024 en raison d’une incohérence au sein du cahier des charges techniques. Marché traité à prix mixtes: La durée globale du marché est fixée à 28 mois à compter de la date de notification du marché au titulaire. Un calendrier détaillé d’exécution sera effectué avec chaque entreprise titulaire durant la période de préparation. - Partie traitée à prix global et forfaitaire (DPGF) : Le délai global d’exécution des travaux tous corps d’état confondus est de 15 mois y compris la période de préparation. Le délai d’exécution propre à chacun des lots s’insère dans ce délai global. . La période de préparation d’une durée de 15 jours débutera à compter de la date prescrite par l’ordre de service de démarrage. . Le délai d’exécution propre à chaque lot débutera à compter de la date prescrite par l’ordre de service de démarrage sur la base du calendrier prévisionnel d’exécution et du calendrier détaillé d’exécution établi durant la période de préparation. - Partie traitée à prix unitaires (BPU) – Tests de perméabilité à l’air Le titulaire retenu sera consulté, à chaque survenance d’un besoin, par le biais de l’émission de bons de commande, conformément aux dispositions aux articles R2162-1 à 6 du Code de la Commande Publique, et aux articles R2162-13 et 14 pour les dispositions propres aux bons de commande. Les prix applicables seront ceux du bordereau des prix unitaires inclus à l’acte d’engagement, appliqués aux quantités réellement exécutées. L'émission des bons de commande ne peut intervenir que pendant la durée de validité du marché. Le délai d’exécution sera fixé dans chaque bons de commande. Cette partie sera traitée à prix unitaires par le biais de bons de commande, sans minimum, dans la limite d’un maximum fixé en quantité à 10 participations sur la durée du marché. Clause environnementale visant l’obtention de plusieurs labels Haute Qualité Environnementale. Clause d'insertion par l'activité économique obligatoire pour les lots suivants, cet engagement représente : Lot n° 06 : Etanchéité - Végétalisation 1015 heures de travail / Lot n° 07 : Façade pierre 550 heures de travail / Lot n° 13 : Chape - Carrelage – Faïence 560 heures de travail. Les entreprises doivent s’engager à proposer une action d'insertion qui permette l'accès ou le retour à l'emploi de personnes rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles particulières.

Précisions de l'acheteur

Maîtrise d'oeuvre externe :Groupement LA Architectures (mandataire) / Architecture Raphaël Gabrion (Co-traitant) / EODD (Co-traitant) / Synapse Construction (Co-traitant) / CDB Acoustique (co-traitant) / Nebbia (co-traitant) - 44B Quai de Jemmapes - 75010 Paris. Variantes interdites. Pas de Prestation supplémentaire éventuelle. Visite des lieux FACULTATIVE. Avant la remise de son offre, l'entrepreneur pourra se rendre sur les lieux afin de prendre connaissance des prestations demandées et de prévoir dans son prix toutes les incidences financières découlant de la situation, de l'état existant des lieux et des éventuelles contraintes d’accès au site. La visite du site pourra être effectuée sur rendez-vous pris par le candidat auprès de Mme Rancurel Tel : 03.10.72.10.27 ou 06.12.63.30.18 Mail : [email protected] OU M. Fournier Tel : 03.25.42.20.53 ou 06.07.32.97.51 Mail : [email protected] ou en cas d’absence Mr Dobosz Tel : 03.25.76.29.19 Mail : [email protected]. L’entrepreneur ne pourra donc en aucun cas se prévaloir d'une quelconque méconnaissance de l'existant pour réclamer un supplément à son marché. Dans un souci de parfaite transparence, aucune réponse individuelle ne sera apportée à l’occasion de ces visites. Il est précisé que les éventuelles questions des candidats devront être posées uniquement par l’intermédiaire de la plateforme Xmarches.fr (rubrique Poser une question). Une réponse unique sera communiquée à l’ensemble des candidats ayant téléchargé un dossier de consultation. Financement : Ville de Troyes. Financements envisagés : Etat (Dotation Politique de la Ville et Dotation de Soutien à l’Investissement Local 2024) - FEDER Volet Efficacité énergétique – ADEME – ANRU Convention NPNRU J.Guesde – Caisse d’Allocation Familiale - Région Grand Est - Conseil Département de l’Aube – Troyes Champagne Métropole. Retenue de garantie : Taux de 5 % dans les conditions prévues aux articles R.2191-32 à R. 2191-42 du Code de la Commande Publique pouvant être remplacé par une garantie à première demande ou par une caution personnelle et solidaire. Avance : Il sera fait application de l’article L. 2191-2 du Code de la Commande Publique. Virement bancaire : 30 jours. Le défaut de paiement dans les délais prévus à l'article ci-dessus fait courir de plein droit, et sans autre formalité, des intérêts moratoires au bénéfice du titulaire ou du sous-traitant payé directement. Taux d'intérêts moratoires égal au taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la BCE à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de 8 points. Le retard de paiement donne lieu, de plein droit et sans autre formalité, au versement d'une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement, à 40 euros par retard constaté. Candidat unique ou groupement de candidats. Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur. Néanmoins, le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l'article R.2142-21-1° du CCP. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article R. 2142-24 du CCP. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d'envoyer au plus tard 6 jours calendaires avant la date limite de remise des offres des modifications de détail dossier de consultation. Les candidats devront répondre sur la base du dossier de consultation modifié sans pouvoir élever aucune réclamation à ce sujet. Si, pendant l'étude du dossier par les candidats, la date limite fixée pour la remise des offres est reportée, la disposition précédente

Acheteur

Commune de Troyes
Place Alexandre Israël, 10000 TROYES
Autorité régionale
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Lieu d'exécution

TROYES (10)
Adresses non extraites — voir le DCE pour précision.

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