Construction d'une cuisine centrale sur la commune de la Hague, lot 2 : Gros oeuvre, lot 6 : Métallerie - serrurerie résille métallique et lot 12 : Chauffage - Ventilation - Plomb

Objet du marché

Marchés de travaux passés en procédure adaptée ouverte (Article R2123-1-1° du Code de la Commande Publique (Ccp)).la présente consultation résulte d'une précédente consultation déclarée sans suite.Les prestations seront rémunérées dans les conditions fixées de comptabilité publique. Fonds propres et extérieures.Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires (fonds de concours)Les sommes dues au(x) titulaire(s) seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.Les dépenses seront imputées sur les crédits inscrits au programme no1156 (délibérations 710dl2018-011 du 30/05/18 et 710dl2019-015 du 8/10/19).En application des dispositions de l'article L2112-2 du Ccp, l'exécution du marché relatif au lot 2 : gros oeuvre comporte une clause sociale d'insertion obligatoire. Les modalités de mise en oeuvre sont précisés dans le règlement de la consultation et dans le Ccap