Concours restreint de maîtrise d'œuvre sur « esquisse + » pour la construction d’une école primaire, rue du Val Fleurion à Chaligny-.
Concours restreint de maîtrise d'œuvre sur « esquisse + » pour la construction d’une école primaire, rue du Val Fleurion à Chaligny-.
L'essentiel
Objet du marché
Concours restreint de maîtrise d'œuvre sur « esquisse + » pour la construction d’une école primaire, rue du Val Fleurion à Chaligny-.
Recours
Délais de recours précontractuel : possibilité de l'introduire entre le début de la procédure de passation et la signature du marché et dans les quelques jours suivant la date de notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre ; Délai applicable en cas de demande d'annulation d'un acte détachable du contrat : 2 mois à compter de la publication, de l'affichage ou de la notification de l'acte attaqué (articles L 521-1 et R 421-1 du Code de justice administrative) ; Délai applicable pour un candidat non retenu en cas de demande d'annulation du marché lui-même : 2 mois à compter de la publication ou de l'affichage de l'avis de signature de ce marché
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.