Concours de maîtrise d'oeuvre pour la création d'un pôle culturel : Conservatoire à Rayonnement Régional, Pôle Supérieur Paris Boulogne-Billancourt et Bibliothèque au 14, rue Noisy-le-Sec Paris 20ème
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L'essentiel
Objet du marché
Concours de maîtrise d'oeuvre pour la création d'un pôle culturel : Conservatoire à Rayonnement Régional, Pôle Supérieur Paris Boulogne-Billancourt et Bibliothèque au 14, rue Noisy-le-Sec Paris 20ème
Attribution
- Date d'attribution
- 25/07/2024
Recours
Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative. A compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'Etat dans sa décision Département de Tarn-et-Garonne du 4 avril 2014 (numéro 358994)
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