Collecte en porte à porte sur les communes de Veyrier, Menthon Saint Bernard, Bluffy, Talloires Montmin des déchets ménagers et assimilés incinérables et transport à l'Uiom du Sila
Accord cadre mono attributaire avec un montant minimum de 150 000 euro(s) Ht annuel et un montant maximum de 300 000 euro(s) Ht annuel fixant toutes les stipulations contractuelles, exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de comman
L'essentiel
Objet du marché
Accord cadre mono attributaire avec un montant minimum de 150 000 euro(s) Ht annuel et un montant maximum de 300 000 euro(s) Ht annuel fixant toutes les stipulations contractuelles, exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande passé selon la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-1 à 2, R. 2124-2-1°, R. 2161-2 à 5, L. 2125-1-1°, R 2162-1 à 6 et R. 2162-13 à 14 du code de la commande publique
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics du bâti.