CHENOVE (21300) - OPERATION CENTRALITE SECTEUR « CENTRE-VILLE » : LOT N°8 "AMENAGEMENT DE VOIRIES"
L'essentiel
Objet du marché
CHENOVE (21300) - OPERATION CENTRALITE SECTEUR « CENTRE-VILLE » : LOT N°8 "AMENAGEMENT DE VOIRIES"
Précisions de l'acheteur
Clauses d'insertion obligatoires : La SPLAAD dans un souci de promotion de l'emploi et de lutte contre l'exclusion, a décidé de faire application des dispositions de l'article L2112-2 du code de la commande publique en incluant dans le cahier des charges de ce marché public une clause obligatoire d'insertion par l'activité économique. Pour toute autre information, se référer au Règlement de la consultation.
Acheteur
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.