Château de Caen - Projet d'aménagement opération B - Opération d'archéologique préventive
Château de Caen - Projet d'aménagement opération B - Opération d'archéologique préventive
L'essentiel
Objet du marché
Château de Caen - Projet d'aménagement opération B - Opération d'archéologique préventive.Il s'agit d'un marché ordinaire pour les prestations de suivi du cahier des charges scientifiques annexé à l'arrêté préfectoral no28-2022462 du 11 juillet 2022 (hors prestations dites " tranches conditionnelles " dans ledit arrêté et son annexe).Le contrat constitue également un accord-cadre à bons de commande avec maximum, dont le montant maximum est fixé à 1 000 000 euro(s) Ht sur l'ensemble de la durée du marché, passé en application des articles L2125-11°, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du Code de la commande publique, concernant les prestations correspondant aux missions intitulées " tranche conditionnelle " du cahier des charges scientifiques annexé à l'arrêté préfectoral no28-2022462 du 11 juillet 2022
Attribution
- Date d'attribution
- 19/10/2022
Procédure et conditions
- Validité des offres
- 120 jours
Acheteur
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.