Cession du Foncier en vue de la réalisation de 3 villas Chemin Saint Marc sur la commune de Rousset
Cession du Foncier en vue de la réalisation de 3 villas Chemin Saint Marc sur la commune de Rousset
L'essentiel
Objet du marché
Ce marché est une cession de terrain avec des charges imposées à l'acquéreur, et sera traité comme un marché de travaux, conformément à la législation en vigueur. Les prescriptions et caractéristiques sont indiquées dans le présent 'Règlement de Consultation' et pièces annexes (Dce) à télécharger sur le site de la commune www.roussset-fr.com, sous la rubrique 'Marchés Publics'
Attribution
- Date d'attribution
- 05/05/2022
Procédure et conditions
Critères d'attribution
énoncé dans le Rc
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.