BSTSAI8242 - Base navale de Brest - Refonte de la ligne AB - CCAEM
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L'essentiel
Objet du marché
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Précisions de l'acheteur
Cette consultation est un appel à candidature et est dématérialisée. C'est une procédure négociée réalisée en 2 étapes : - 1 phase candidature - 1 phase offre. Les modalités de cet appel à candidatures sont décrites dans une annexe "8242_Informations Complémentaires" téléchargeable sur PLACE dans la rubrique "Avis de Publicité : fichier joint - avis complémentaire en ligne".
Recours
Cette consultation peut faire l'objet d'un référé avant la conclusion du contrat dans les conditions définies à l'article L551-1 du code de justice administrative. De plus, à l'issue de la notification du marché, un recours en plein contentieux pourra être exercé contre ce dernier dans les deux mois suivant la publication de l'avis d'attribution. Cette requête peut le cas échéant être accompagnée d'un référé suspension sur le fondement des dispositions de l'article L521-1 du code de justice administrative.
Acheteur
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.