Bruz 35 - Quartier Ingénieur Général WILTZ Réhabilitation des bâtiments techniques prioritaires Marché d'assistance à maîtrise d'ouvrage relatif à l?application de la réglementation thermique et des
Bruz 35 - Quartier Ingénieur Général WILTZ Réhabilitation des bâtiments techniques prioritaires Marché d'assistance à maîtrise d'ouvrage relatif à l?application de la réglementation thermique et des
L'essentiel
Objet du marché
Bruz 35 - Quartier Ingénieur Général WILTZ Réhabilitation des bâtiments techniques prioritaires
Marché d'assistance à maîtrise d'ouvrage relatif à l?application de la réglementation thermique et des directives du Service Infrastructure de la Défense ? SID
Recours
référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et s. Pour les pouvoirs adjudicateurs ; - référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et s.). - recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence " Tarn-Et-Garonne ", qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.