Bruz 35 Quartier Ingénieur Général WILTZ Réhabilitation des bâtiments techniques prioritaires Relevé de bâtiments et relevé topographique de leurs abords
L'essentiel
Objet du marché
Bruz 35 Quartier Ingénieur Général WILTZ Réhabilitation des bâtiments techniques prioritaires Relevé de bâtiments et relevé topographique de leurs abords
Recours
référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et s. Pour les pouvoirs adjudicateurs ; - référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et s.). - recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence " Tarn-Et-Garonne ", qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics du bâti.