Batiments Communaux ; Batiments Ccas Et Batiments Metropole Groupement De Commandes Travaux D'Entretien Lot 11 Maconnerie Taille De Pierre

Objet du marché

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.La présente consultation a pour objet la conclusion d'un marché à bons de commande pour les travaux d'entretien de maçonnerie de pierre dans les équipements communaux ; ceux du Ccas et les bâtiments Métropole Rouen NormandieLa présente consultation est organisée dans le cadre d?un Groupement de commandes formé par la Ville de Rouen et la Métropole Rouen Normandie.Pour cette consultation spécifiquement, il est décidé que le coordinateur du Groupement est la Ville de Rouen. Il est désigné dans le présent document comme " le pouvoir adjudicateur ".En application de la convention de Groupement, durant l?exécution de l?accord-cadre, le rôle du coordinateur concerne :- la signature de l?accord-cadre et sa transmission au contrôle de légalité,- la notification de l?accord-cadre au titulaire et la publication de l?avis d?attribution,- la passation des éventuelles modifications au nom des membres du Groupement