Batiments Communaux Et Batiments Ccas - Travaux D'Entretien - Relance Lot 12 : Peinture/Tenture
Batiments Communaux Et Batiments Ccas - Travaux D'Entretien - Relance Lot 12 : Peinture/Tenture
L'essentiel
Objet du marché
Ce marché est relancé après la déclaration sans suite de l'accord-cadre " Bâtiments Communaux et bâtiments Ccas - Travaux d'entretien ", lot N°12 Peinture/tenture, paru au Joue sous l'avis no2019/S002-001544 du 31/12/2018.La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles 25-I.1° et 67 à 68 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016.L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles 78 et 80 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande
Attribution
- Titulaire
- Aei
- Date d'attribution
- 20/06/2019
Procédure et conditions
- Validité des offres
- 120 jours
Acheteur
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.