AVORD (18) - BA702 - Création du pôle formation Simulateur E3-F - Assistance à la maitrise d'ouvrage en réglementation thermique et énergétique
AVORD (18) - BA702 - Création du pôle formation Simulateur E3-F - Assistance à la maitrise d'ouvrage en réglementation thermique et énergétique
L'essentiel
Objet du marché
AVORD (18) - BA702 - Création du pôle formation Simulateur E3-F - Assistance à la maitrise d'ouvrage en réglementation thermique et énergétique
Attribution
- Date d'attribution
- 17/11/2024
Précisions de l'acheteur
Le marché prévoit la transmission puis la détention d'informations et supports en « diffusion restreinte », pour lesquels des précautions particulières, décrites au marché, sont requises.
Recours
ontractuel (CJA, art. L. 551-1 et s. Pour les pouvoirs adjudicateurs ; - référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et s.).- recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence " Tarn-Et-Garonne ", qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées
Acheteur
Lieu d'exécution
Marchés similaires
L'analyse des marchés similaires est réservée aux abonnés Prescriptio.Voir les tarifs
Prochaine action
Surveiller les prochains marchés similaires
Activez une alerte, centralisez les pièces utiles et retrouvez ce marché dans votre espace Prescriptio.
À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.