Assurance dommages ouvrage et garanties diverses applicables à diverses opérations de construction dans le cadre d'une police par aliments (programmation 2022-2026)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Souscription des contrats d'assurance dommages ouvrage applicables à diverses opérations de construction dans le cadre d'une po
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Objet du marché
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Souscription des contrats d'assurance dommages ouvrage applicables à diverses opérations de construction dans le cadre d'une police par aliments (programmation 2022-2026)
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Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.