Assistance technique pour la réalisation des études et le suivi de travaux
Assistance technique pour la réalisation des études et le suivi de travaux
L'essentiel
Objet du marché
Le descriptif technique des prestations est explicité, détaillé et développé dans les Cahiers des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P) propres à chacun des Lots et joints au présent dossier de consultation (D.C.E).
Recours
Un recours pour excès de pouvoir et/ou un recours indemnitaire, peuvent être formés à l’encontre des décisions faisant grief, dans les deux mois de leur publication ou de leur notification (recours pour excès de pouvoir) ou dans les deux mois de la date de la réponse apportée par l’acheteur public à la demande préalable d’indemnisation (recours indemnitaire).
Acheteur
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.