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Publié le 28/07/2026Réf. 26-75246

Assistance à Maîtrise D'Ouvrage En Matière D'Urbanisme Et D'Aménagement Du Territoire

Assistance à Maîtrise D'Ouvrage En Matière D'Urbanisme Et D'Aménagement Du Territoire

SAINT-CYPRIEN (66)Communauté De Communes Sud Roussillon
ServicesOuvertBOAMPJ-24
Acheteur public
Communauté De Communes Sud Roussillon
SAINT-CYPRIEN
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L'essentiel

Type
Services
Procédure
Procédure Ouverte
Date limite
10/09/2026 à 00:00
J-24
Durée
48 mois
Lieu
SAINT-CYPRIEN (66)
Réf.
26-75246
CPV
71336000
Études BTP
Réf. interne acheteur
26ETU01

Objet du marché

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le détail du phasage de l'opération et les missions confiées au titulaire figurent au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les prestations similaires envisagées

Procédure et conditions

Critères d'attribution

énoncé dans le Rc

Acheteur

Communauté De Communes Sud Roussillon
66750 SAINT-CYPRIEN
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Lieu d'exécution

SAINT-CYPRIEN (66)
Territoire de la Communauté de Communes Sud Roussillon 66750 - SAINT-CYPRIEN

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