Assistance à maîtrise d'ouvrage et maîtrise d'oeuvre pour le suivi d'exécution de projets industriels de prestations et/ ou d'équipements
L'accord-cadre a pour objet l'acquisition de prestations d'assistance à maîtrise d'ouvrage et maîtrise d'oeuvre pour le suivi d'exécution de projets industriels de prestations et/ ou d'équipements. Les Prestations sont destinées aux Bénéf
L'essentiel
Objet du marché
L'accord-cadre a pour objet l'acquisition de prestations d'assistance à maîtrise d'ouvrage et maîtrise d'oeuvre pour le suivi d'exécution de projets industriels de prestations et/ ou d'équipements.
Les Prestations sont destinées aux Bénéficiaires de la CATP, en leur qualité d'Entité adjudicatrice telle que définie à l'article L1212-3, 4° du CCP au titre de leur activité d'opérateurs de réseaux destinés à fournir un service au public dans le domaine du transport de voyageurs.
Recours
Référé précontractuel (articles L551-5 et suivants du code de justice administrative (CJA)), référé contractuel (articles L551-13 et suivants du CJA).
Acheteur
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.