Assistance à maitrise d'ouvrage pour le développement du fret ferroviaire du port de Port-La-Nouvelle
L'accord-cadre est composite avec une partie ordinaire et une partie à marchés subséquents. La partie à marchés subséquents est sans montant minimum avec un montant maximum fixé à 100 000 euro(s) Ht pour toute la durée de l'accord-cadre, el
L'essentiel
Objet du marché
L'accord-cadre est composite avec une partie ordinaire et une partie à marchés subséquents. La partie à marchés subséquents est sans montant minimum avec un montant maximum fixé à 100 000 euro(s) Ht pour toute la durée de l'accord-cadre, elle est passée en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-12 du Code de la commande publique
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics du bâti.