ASSISTANCE À MAITRISE D'OUVRAGE (AMOA)
Le présent marché a pour objet des prestations d'Assistance à Maîtrise d'Ouvrage (AMOA) au profit de la CNBF. Le Titulaire aura pour mission d'accompagner la CNBF dans le pilotage, la sécurisation fonctionnelle, l'évolution de son Système d
L'essentiel
Objet du marché
Le présent marché a pour objet des prestations d'Assistance à Maîtrise d'Ouvrage (AMOA) au profit de la CNBF. Le Titulaire aura pour mission d'accompagner la CNBF dans le pilotage, la sécurisation fonctionnelle, l'évolution de son Système d'Information (SI) Métier et la mise en uvre de ses projets réglementaires.
Recours
Vous pouvez contester cette décision devant le Tribunal Judiciaire de Paris dans le cadre d’une procédure de référé précontractuel avant la signature du marché (article 2 de l’ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique et articles 1441 et suivants du code de procédure civile) ou d’un recours en référé contractuel dans les conditions prévues aux articles 11 et suivants de l’ordonnance du 7 mai 2009 précitée
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.