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Publié le 16/10/2023Réf. 23-144823

Assistance à Maîtrise d'Ouvrage (AMO) pour la révision du Règlement Local de Publicité sur l'ensemble du Territoire Communal de BEAUSOLEIL

Assistance à Maîtrise d'Ouvrage (AMO) pour la révision du Règlement Local de Publicité sur l'ensemble du Territoire Communal de BEAUSOLEIL

Département 6Commune de Beausoleil
ServicesFerméBOAMP
Acheteur public
Commune de Beausoleil
Beausoleil
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L'essentiel

Type
Services
Procédure
Procédure Ouverte
Date limite
13/11/2023 à 00:00
Lieu
Département 6
Réf.
23-144823
CPV
79341100
Autre

Objet du marché

La présente consultation concerne une mission d'Assistance à Maîtrise d'Ouvrage (AMO) pour la révision du Règlement Local de Publicité sur l'ensemble du territoire communal de Beausoleil. Cette mission se déroulera en parallèle de la révision générale du PLU de la Commune.La mission sera composée des 4 phases suivantes :Phase 1 : Diagnostic - Enjeux Phase 2 : Définition du règlement et des ZPR Phase 3 : Elaboration du RLP Phase 4 : Finalisation du dossier - Approbation

Acheteur

Commune de Beausoleil
06240 Beausoleil
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Lieu d'exécution

Département 6
Commune de Beausoleil

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Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.