AOT valant autorisation d'activité en vue de l'exploitation d'une activité industrielle aéronautique
AB-PB est propriétaire d'un hangar disponible pour l'exploitation d'une activité industrielle aéronautique ; cette "dépendance" sera mise à disposition du titulaire par le biais d'une Convention d'Occupation temporaire du domaine public, co
L'essentiel
Objet du marché
AB-PB est propriétaire d'un hangar disponible pour l'exploitation d'une activité industrielle aéronautique ; cette "dépendance" sera mise à disposition du titulaire par le biais d'une Convention d'Occupation temporaire du domaine public, constitutive de droits réels.
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.