AOO LASERS 3 lots Lot n°1 Laser ultra-stable Lot n°2 Lambdamètre multi canaux Lot n°3 Source laser compacte
L'essentiel
Objet du marché
AOO LASERS 3 lots Lot n°1 Laser ultra-stable Lot n°2 Lambdamètre multi canaux Lot n°3 Source laser compacte
Tranches et options
Voir DCE
Recours
- Référé pré contractuel (article L.551-1 du code de justice administrative) jusqu'à la date de signature du marché.
Voir plus
- Référé contractuel (articles L 551-13 à L 551-16 du code de justice administrative) dans un délai de 1 mois à compter de la publication d'un avis d'attribution au Journal Officiel de l'Union Européenne et dans un délai de 6 mois à compter de la notification du marché dans les autres cas.
- Recours de pleine juridiction : par tout candidat évincé dans un délai de deux mois à compter de la parution de l'avis d'attribution annonçant la conclusion du marché.
- Recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision contestée.
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.