Amo pour les investissements sur le réseau ferroviaire régional, pour les lignes de desserte fine du territoire et le périmètre d'étude de la Ligne nouvelle Provence - Côte d'Azur
La consultation est lancée sous forme d'appel d'offres ouvert selon les articles R2161-2 à R2161-5, R2162-1 et suivants, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique (Ccp).Le marché est à prix mixtes : il est conclu pour partie à pr
L'essentiel
Objet du marché
La consultation est lancée sous forme d'appel d'offres ouvert selon les articles R2161-2 à R2161-5, R2162-1 et suivants, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique (Ccp).Le marché est à prix mixtes : il est conclu pour partie à prix global et forfaitaire, et pour partie en accord-cadre à prix unitaires et exécuté au moyen de bons de commande.Pour la partie en accord-cadre à bons de commande de chacun des deux lots :Montants, annuels ou pluriannuels, minimum et maximum en valeur ( euro(s) H.T.) ou quantitéPour le lot no1 " Ldft " :-Il n'y a pas de montant minimum ;-le montant maximum annuel est de 40 000,00 euro(s) Ht ;Pour le lot no2 " Lnpca " :-Il n'y a pas de montant minimum ;-le montant maximum annuel est de 20 000,00 euro(s) Ht ;
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- Titulaires
- Sma France, Sma France
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics du bâti.