Aménagement des lignes de Tramway en exploitation - Marché pour avis d'un Organisme Qualifié Agrée (Oqa)
Aménagement des lignes de Tramway en exploitation - Marché pour avis d'un Organisme Qualifié Agrée (Oqa)
L'essentiel
Objet du marché
Aménagement des lignes de Tramway en exploitation - Marché pour avis d'un Organisme Qualifié Agrée (Oqa)L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants indiqués dans l'acte d'engagement sont des montants maximums.L'accord-cadre est conclu pour une période initiale courant du 1er janvier 2024, ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure, jusqu'au 31 décembre 2024.Il est ensuite reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an
Procédure et conditions
Critères d'attribution
énoncé dans le Rc
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.