Il s'agit d'acquérir des fournitures et matériels d'irrigation pour les espaces verts et sportifs de la ville d'Alès. Le lieu d'exécution est la commune d'Alès.

Objet du marché

La présente consultation concerne l'acquisition de fournitures et matériels d'irrigation pour les espaces verts et sportifs de la ville d'Alès. L'acheteur public est pouvoir adjudicateur conformément à l'article L1211-1 du Code de la Commande Publique. Le présent marché est un accord-cadre à bon de commande multi-attributaire avec les limites financières annuelles suivantes : sans montant minimum annuel, montant maximum annuel de 55 000 euros. Il sera attribué à 2 opérateurs économiques qui auront présenté les 2 meilleures offres, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres régulières, appropriées et acceptables. L'émission des bons de commande s'effectuera selon la règle dite du tour de rôle. Ce marché nécessite un approvisionnement immédiat pour des fournitures récurrentes et adaptées aux dispositifs d'irrigation en place. Il s'agit principalement de se fournir par retrait direct chez le titulaire. Au regard de ces impératifs, l'approvisionnement devra se faire dans un délai limité à 15 minutes à partir du centre technique du service. Les opérateurs économiques ne disposant pas d'un point d'approvisionnement dans un périmètre leur permettant de respecter cette condition d'exécution devront mettre en place une organisation spécifique pour y répondre, laquelle devra être détaillée dans le cadre de mémoire technique. Le marché est conclu pour un délai de 12 mois à compter de la date de prise d'effet du premier bon de commande. Il est reconductible de façon tacite par période d'un an, le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée. Financement du marché : fonds propres de la Ville d'Alès. Paiement par virement bancaire dans un délai de 30 jours. Application d'intérêts moratoires (BCE majoré de 8 points) et indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement de 40 euro(s).